Données de la recherche d'Occitanie Ouest


  • Atelier de la Donnée d’Occitanie Ouest
    • Présentation
    • Communauté
    • Organisation
    • Évolution
  • Accompagnement
    • Offre de service
    • Sensibilisation & formation
    • Plan de gestion des données
    • Stockage
      • Notions de base
      • Sharedoc
      • DROcc
      • CALMIP
    • Dépôt & partage
    • Demande d’aide
  • Actualités
Demande d’aide
Données de la recherche d'Occitanie Ouest
 > Mentions légales

Mentions légales

Éditeur

Ce site web est le site officiel du projet ADOO – Atelier de la Donnée d’Occitanie Ouest, porté par la Communauté d’universités et établissements de Toulouse, située au :

Directeur de la publication : le président de la Communauté d’universités et établissements de Toulouse
Outil de publication : WordPress

Description de l’établissement

  • Identifiant SIRET : 130 021 322 00016
  • Désignation : Communauté d’universités et établissements de Toulouse – COMUE
  • Catégorie Juridique : 7383 – Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
  • Activité Principale Exercée (APE) : 8542Z – Enseignement supérieur

Dispositions légales

En utilisant ce site, vous acceptez l’ensemble des conditions générales décrites dans cette page. Ces mentions ne sont pas limitatives ; les droits de la Communauté d’universités et établissements de Toulouse ne sont donc pas restreints à ces dispositions. Nous nous efforçons de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, si vous constatez une erreur ou une omission, merci de nous la signaler à : webedition@univ-toulouse.fr.

Droits d’auteur

Les contenus de ce site hors illustrations sont sous licence ouverte.

Crédit

Les illustrations ont été créées par Freepik.

Protection des données à caractère personnel

Information sur la vie privée

L’Espace Numérique de Travail de la Communauté d’universités et établissements de Toulouse a fait l’objet d’une déclaration CNIL n°131426, conforme à l’acte réglementaire unique RU-003.

La Communauté d’universités et établissements de Toulouse est engagée dans la protection de votre vie privée. Votre navigation peut laisser des traces (cookies, cache, historique), mais aucune donnée personnelle n’est utilisée à des fins publicitaires. Aucune information n’est transmise à des annonceurs.

Le serveur informatique qui héberge les sites de la Communauté d’universités et établissements de Toulouse recueille, comme la plupart des sites, automatiquement des informations de votre part.

La Communauté d’universités et établissements de Toulouse analyse régulièrement le trafic des serveurs serveurs à des fins statistiques et étudie vos parcours pour optimiser ses sites. Elle recueille des informations sur votre adresse IP, de façon anonyme, pour mettre en œuvre la géolocalisation de ses contenus, condition indispensable à la gestion des droits de diffusion. Enfin, dans des cas aussi extrêmes que rares, la Communauté d’universités et établissements de Toulouse peut être amenée à utiliser ces informations pour identifier les auteurs d’abus, en coopération avec les autorités.

Les informations que vous laissez sur nos serveurs ne sont transmises à aucun annonceur.

Toutefois, certaines informations peuvent être collectées par des services tiers.

  • À des fins statistiques, la Communauté d’universités et établissements de Toulouse utilise l’outil de mesure d’audience Matomo. Elle peut ainsi savoir combien de personnes utilisent ses sites, combien de fois une vidéo a été visionnée, quels sont les navigateurs les plus utilisés…
  • Pour promouvoir ses contenus,  la Communauté d’universités et établissements de Toulouse utilise les services de Facebook et Twitter. Leur code source exploite des cookies permettant de tracer votre navigation, que vous soyez utilisateur de ces plateformes ou non. Facebook, par exemple, adapte sa publicité selon les sites que vous avez visités et vous propose des « groupes » adaptés aux centres d’intérêt déduits de votre navigation sur internet.

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer vos droits relatifs à :

  • Le site « https://donnees-de-la-recherche.univ-toulouse.fr » ;
  • L’environnement numérique de travail ;
  • Tout traitement dont la Communauté d’universités et établissements de Toulouse est responsable.

Adresse pour l’exercice de vos droits :
Communauté d’universités et établissements de Toulouse
41 allées Jules Guesde – CS 61321 – 31013 TOULOUSE – CEDEX 6
dpd@univ-toulouse.fr

Liens hypertextes

Les liens présents sur le site donnees-de-la-recherche.univ-toulouse.fr peuvent vous faire quitter le domaine. La Communauté d’universités et établissements de Toulouse n’est pas responsable du contenu ou des mises à jour des sites tiers. L’utilisation de ces liens se fait sous votre responsabilité.

Statistiques

Matomo Analytics est la solution de mesure d’audience utilisée pour ce site web. Cette solution a une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Elle permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum. Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n’est pas obligatoire.

Cadre juridique

La Communauté d’universités et établissements de Toulouse, ayant son siège social en France, est soumise au droit français et aux régulations de la CNIL.

Projet financé avec le soutien du Fonds National pour la Science Ouverte.

© 2025 Tous droits réservés – Communauté d’universités et établissements de Toulouse

Contact | Mentions légales | Déclaration d’accessibilité | Plan du site