La Communauté d’universités et établissements de Toulouse (Comue) s’engage à rendre ce site internet accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

À cette fin, il respecte les normes du référentiel général d’amélioration de l’accessibilité.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à donnees-de-la-recherche.univ-toulouse.fr.

État de conformité

Le site donnees-de-la-recherche.univ-toulouse.fr est déclaré non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité car aucun audit n’a été réalisé.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie en décembre 2025, date de publication du site internet.

Technologies utilisées pour la réalisation du site web

Le site internet a été réalisé avec le CMS WordPress.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Envoyer un message à communication@univ-toulouse.fr